Mieux comprendre les nouveaux référentiels

Accueil > Mentions légales

Mentions légales

Le site « B2i-document d'appui » est produit, édité et hébergé par le CNDP (Centre national de documentation pédagogique) avec la maîtrise d'ouvrage de la sous-direction des technologies de l'information et de la communication pour l'Éducation (SDTICE) du ministère de l'Éducation nationale.

Traitement des données à caractère personnel
Aucune information personnelle n'est collectée à l'insu de l'internaute, ni cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l'objet d'aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

Droits de reproduction des textes
L'ensemble des textes et des services pédagogiques de ce site est libre de droit pour l'enseignement et pour tout usage non commercial. Seule la mention explicite « B2i-document d'appui » dans l'intitulé du lien est souhaitée.
Cette autorisation ne s'applique pas aux supports diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Création de liens hypertexte
La SDTICE et le CNDP autorisent tout site Internet ou tout autre support à les citer ou à mettre en place un lien hypertexte, y compris profond, pointant vers le contenu du site. Seule la mention explicite « B2i-document d'appui » dans l'intitulé du lien est souhaitée.

Ministère de l'Éducation nationale
Bureau des usages et des services numériques (SDTICE)
110, rue de Grenelle
75357 Paris SP 07
Tél. : 01 55 55 81 28
Télécopie : 01 55 55 98 58

CNDP
Avenue du Futuroscope,
Téléport 1 @4,
BP 80158,
86961 Futuroscope Cedex
Tél. (standard) : 05 49 49 78 78 Télécopie : 05 49 49 78 16

Directeur de la publication
Patrick Dion, directeur général du CNDP